Le passeport numérique de produit expliqué simplement : ce qu’il contient et quels produits doivent en être munis, à partir de quand. Nous vous présentons le fonctionnement conjoint du code QR et du registre de l'UE.
Aperçus et perspectives
Guides, analyses et actualités du secteur : nos éclairages et perspectives sur le passeport numérique de produit et le règlement ESPR.
La Commission européenne a, pour la première fois, officiellement classé les 71 informations figurant dans le passeport de batterie : obligatoires, facultatives ou non définies à ce jour. Ce qu’exige le 18 février 2027.
Le registre de l'UE est en vigueur depuis le 16 juillet 2026. Ce qu'il vous impose et ce que nous mettons en place pour y répondre.
Six normes DPP ont été définies. L'objectif reste inchangé, et nous l'atteignons d'ores et déjà.
Nous avons pris position à quatre reprises sur le projet de règlement relatif au registre de l'UE. Chacune de ces prises de position porte sur un point soulevé en premier lieu par un fabricant.
Selon le projet de la Commission, le registre de l'UE recense vos passeports sans en copier les données. Il enregistre votre adresse et vos empreintes digitales.
À compter du 18 février 2027, les batteries de vélos électriques, de véhicules et les batteries industrielles d’une capacité supérieure à 2 kWh devront être accompagnées d’un passeport produit. Ce que les fabricants de batteries doivent savoir et ce que l’acte d’exécution laisse encore en suspens.
Un passeport produit mis en place en temps voulu coûte moins cher qu’un passeport produit mis en place tardivement. Nous déduisons le forfait de la plateforme du montant de l’amende.
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